Onlyfans, MYM, Modèles & Photographes

Voici un petit article qui va permettre d’expliquer clairement ce que la plupart des modèles photo ne savent pas et qui hérisse le poil des photographes.

Pour commencer, le métier de photographe a une particularité.

Quand un photographe vend ou offre une séance photo, c’est la séance photo qui est payée.
Les photographies réalisées durant la séance photo restent la propriété du Photographe.
Le photographe reste le seul propriétaire des photographies, et ce pendant 70 ans après sa mort.
En effet, on appelle cela le droit d’auteur (art. L.122-1 et suivant du CPI).


J’expose vite le premier problème avec un petit exemple très à la mode et qui fait grincer les dents de beaucoup de photographes :

– Photographe Pro ou amateur, vous réaliser une séance facturée ou en collaboration.
– Vous livrez les photos numériques
– Quelques jours plus tard vous découvrez que celles-ci sont publiées sur un réseau social qui demande de payer un accès pour visionner les photos que vous avez réalisées et qui de ce fait vous appartiennent, Oui vous savez de quoi je parle et vous connaissez tous Onlyfans ou MYM par exemple !

Le modèle a-t-il le droit d’utilisé les photos que j’ai réalisées sur ce type de plateforme ?

S’il n’a pas était défini clairement par écrit que le modèle peut utiliser les photographies dans un but commercial, cela est totalement illégal et amène à une cascade de problèmes pour le modèle !

En tant que photographe et si vous êtes consciencieux, vous aurez pris soin de faire signer un contrat.
Un contrat de collaboration ou d’autorisation d’utilisation d’image mentionne l’utilisation que le modèle peut faire de vos photos.
Dans le cas où il n’a pas été fait de contrat d’utilisation ou de collaboration définissant l’utilisation par le modèle :
L’utilisation par le modèle se limitera à une visualisation par le cercle familiale / amis.
Cela exclut donc par exemple Facebook, Instagram, book en ligne…

Donc, en dehors de ces utilisations-là, le modèle n’a aucunement le droit d’utiliser les photos, cela devient illégal et peux être sanctionné, outre des dommages-intérêts pouvant être demandés par le photographe, le modèle s’expose à des sanctions :


« Toute personne qui reproduit sans autorisation de l’auteur une œuvre sur un serveur Internet pour mettre celle-ci à la disposition du public commet un acte de contrefaçon (articles L 335-2 et L 716-9 du CPI).
La contrefaçon est un délit civil (passible de dommages-intérêts) et un délit pénal puni de 4 ans d’emprisonnement et 400 000€ d’amende.
Le fait de mettre une œuvre à la disposition du public via Internet nécessite impérativement l’autorisation de son auteur ou de ses ayants droits ».

Le créateur donne le droit à la plateforme d’utiliser, de reproduire, de modifier, d’exposer, de distribuer et de dévoiler ses contenus.

En bref, en postant une photo sur leur plateforme, vous leur cédez tous les droits de propriété intellectuelle sur le contenu.

Plus clairement, vos photos ne vous appartiennent plus, elles deviennent la propriété de OnlyFans.

Viens un autre problème concernant le fait de publier les photos sur votre Onlyfans.
Le fait que la plateforme devienne propriétaire des photographies.
Vous avez cédé les droits de photos qui ne vous appartenaient pas.
C’est comme si vous aviez vendu la voiture de votre voisin dans le but de gagner de l’argent et sans qu’il en soit informé.

Le photographe va du coup informé la plateforme de la fraude.
Il va demander la suppression des photos de leur base de données.
Onlyfans peut à la suite de cela saisir l’argent disponible sur votre compte Onlyfans.
La plateforme peu également réclamer l’argent perçu sur la plateforme, demander des dommages et intérêts et supprimer votre compte.


On rajoute la fraude fiscale ?

En cas de poursuites, la justice va demander un justificatif des paiements reçu par le modèle afin d’estimer le préjudice.

Sachez que tous les revenus perçus via la plateforme doivent être déclarés aux impôts.
Si cela n’a pas été le cas, vous vous exposez à des sanctions pour travail dissimulé, les sanctions pénales prévues aux articles L8224-1 et L8224-3 du Code du travail :
3 ans d’emprisonnement et 45 000 euros d’amende, peines doublées en cas de récidive.

Vous aurez également droit à un redressement fiscal.  
Voilà ce qu’il en est pour les réseaux sociaux avec accès payant aux photographies !
Donc, attention à faire les choses dans les règles, au risque d’avoir de très gros problèmes.

Pour conclure, vous souhaitez mettre des photos de vous sur Onlyfans, MYM… Alors faite vos photos vous-même et déclarez vos revenus aux services des impôts.

Articles par : Régis Laporte – Tous droits réservés – Onlyfans, MYM, Modèles & Photographes – https://www.regisphoto.com

Voir aussi : VAUCLUSE – STOP À LA FRAUDE, FAUX-TOGRAPHES PROS